Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE)
BILLE Claude Aristide

Numéro de dépôt :
3314462
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D\'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE) de BILLE Claude Aristide

Présentation de la marque C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE)

Déposée le 24 septembre 2004 par la société BILLE Claude Aristide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société BILLE Claude Aristide domicilié(e) 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 643 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE Claude Aristide domicilié(e) 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE) est expirée depuis le 24 septembre 2014.

BILLE Claude Aristide a également déposé les autres marques suivantes : CFII – BROADCAST WORLDWIDE TV. (TELEVISION MONDIALE.) CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : cfii – BROADCAST WORLWIDE TV , JEE VICE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ , JVICE® JEE VICE wear , CII.T.V. CHAINE INFO INT CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE CII , PARIS BLACK VISION MAGAZINE , CF2I-TÉLÉVISION.INT. =“ CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : (www.CFZi-TV.COM) ”. TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE


BILLE Claude Aristide - 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 394643795


BILLE Claude Aristide - 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France


Inscription le 5 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433163 - Publication au BOPI 2006-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.